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Berlier, The ophile comte | lit.salon

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Berlier, The ophile comte

1761–1844

Also known as Berlier, The ophile

23 works

1792–1799 across 21 dated works

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De l'adoption ide es offertes a la me ditation de ses colle gues1792
Opinion du citoyen The ophile Berlier, de pute du de partement de la Co te-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit e tre mis en jugement1792
Nouveaux articles d'ordre du jour supple tivement propose s par Berlier au nom du Comite de le gislation, sur diverses pe titions relatives a la loi du 17 nivo se1793
Projet de de cret contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivo se & 23 vento se1793

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Projet de de cret contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivo se & 23 vento se1793
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Opinion du citoyen The ophile Berlier, de pute du de partement de la Co te-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit e tre mis en jugement1792
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Opinion de Berlier, sur le jury constitutionnaire, prononce e dans la se ance du 24 thermidor, l'an troisie me: imprime e par ordre de la Convention nationale1795
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Opinion de Berlier dans la discussion relative aux socie te s s'occupant de questions politiques: se ance du 21 fructidor an 7.1799
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Proposition d'ordre du jour sur diverses pe titions relatives a la loi des successions, donations & partages, faite au nom du Comite de le gislation1794
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Discours prononce par Berlier, avant de soumettre a la discussion le projet relatif au re tablissement de la liberte de la presse, et a la re pression de ses abus: se ance du 22 prairial an 7.1799
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Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission forestie re & de celle des domaines engage s, re unies, sur les fore ts contenant plus de cent cinquante hectares & terreins enclave s ou adjacens, provenant d'engagemens consentis par les ci-devant rois, ou d'e changes re vocables se ance du 29 flore al an 7.1799
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Rapport fait par Berlier, au nom de la commission charge e de pre senter les moyens d'e lever les recettes de l'an VII au niveau des de penses se ance du 16 flore al an 7.1799
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Opinion de Berlier, sur le mode de comple ter le Tribunal de cassation: se ance du 17 messidor an 6.1798
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Opinion de Berlier, sur la gradualite des fonctions publiques: prononce e dans la se ance du 4 thermidor, an 3.1795
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Rapport fait par Berlier, au nom de la commission spe ciale charge e de proposer une loi re pressive des de lits de la presse se ance du 8 fructidor an 6.1798
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Rapport pre sente au nom du Comite de le gislation, sur l'exe cution de la loi du 5 brumaire, relative aux successions1793
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Motion d'ordre faite par Berlier, a la suite de la lecture de l'acte des Anciens, contenant rejet de la re solution du 29 prairial an 7, relative a la re pression des de lits de la presse: se ance du 6 thermidor an 7.1799
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Proposition d'ordre du jour sur diverses questions relatives aux donations, successions et substitutions, faite au nom du Comite de le gislation1793
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Rapport fait par Berlier, au nom d'une commission spe ciale, sur les domaines engage s par l'ancien gouvernement: se ance du 9 frimaire an 7.1798
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Projet d'adresse en forme de re solution, pre sente par Berlier, au nom d'une commission spe ciale: se ance du 23 messidor an 7.1799
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Opinion et projet de de cret, sur la nouvelle organisation des Comite s de la Convention nationale1794
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Nouveaux articles d'ordre du jour supple tivement propose s par Berlier au nom du Comite de le gislation, sur diverses pe titions relatives a la loi du 17 nivo se1793
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Compte rendu par Berlier, de pute de la Co te-d'Or: de l'emploi des sommes qu'il a de pense es dans ses deux missions1795
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Opinion de Berlier, sur la question de savoir par laquelle des deux voies de l'appel ou de la cassation peuvent e tre attaque s les jugemens qualifie s en dernier ressort, & que l'on soutient avoir ainsi prononce au-dela de leur compe tence: se ance du 27 messidor an 6.1798
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De l'adoption ide es offertes a la me ditation de ses colle gues1792
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