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Rene -Urbain-Pierre-Charles-Fe lix Enjubault de La Roche | lit.salon

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Rene -Urbain-Pierre-Charles-Fe lix Enjubault de La Roche

1737–1794

13 works

1789–1791 across 10 dated works

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Opinion de M. Enjubault de La Roche, de pute du Maine, sur les gabelles1789
Analyse critique, du projet de de cret propose a l'Assemble e nationale, par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche1790
Rapport des Comite s re unis, des finances, des impositions et des domaines sur les apanages1790
Rapport fait a l'Assemble e nationale sur les vingt-cinq contrats d'e change de la fore t de Senonche au nom du Comite des domaines1790

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Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite des domaines, sur les formalite s que doivent observer les e changistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consomme s pour servir de suite a la loi du 1er. de cembre 17901791
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Projet de de cret propose a l'Assemble e nationale par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comite .1791
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Analyse critique, du projet de de cret propose a l'Assemble e nationale, par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche1790
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Rapport fait au nom du Comite des domaines, sur la le gislation domaniale1790
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Rapport des Comite s re unis, des finances, des impositions et des domaines sur les apanages1790
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Rapport fait au Comite des domaines de l'Assemble e nationale: le 13 novembre 17891790
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Rapport fait a l'Assemble e nationale sur les vingt-cinq contrats d'e change de la fore t de Senonche au nom du Comite des domaines1790
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Rapport fait a l'Assemble e nationale, sur l'e change de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Cha tel, Carment et Recouvrance, etc au nom du Comite des domaines1791
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Second rapport des Comite s re unis de finances, d'imposition et de domaines sur les apanages1790
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Opinion de M. Enjubault de La Roche, de pute du Maine, sur les gabelles1789
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