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France. Parlement (Bordeaux) | lit.salon

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France. Parlement (Bordeaux)

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La response a la lettre de Monsievr le Prince1614
Arrest de la cour de parlement de Bordeaux ensemble le decret, contre les complices de la rupture des prisons de la co[n]ciergerie & assassinat du concierge1615
Arrest De La Covr de Parlement de Bordeaux: Ensemble le Decret, contre les complices de la rupture des prisons de la Conciergerie & assassinat du Covcierge.1615
Arrest de la covr de Parlement de Bordeavx portant inhibitions & deffenses à tous les Gentils-hommes de ce ressort, de porter les armes à la suite du sieur Duc d'Espernon à peine de privation de noblesse & autres plus grandes peines portées par ledit arrest1649

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Lettre dv Parlement de Bovrdeavx: escrite à monsieur le duc d'Orleans : auec la lettre circulaire enuoyée à tous les Parlemens de France1651
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Arre t1790
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Arrest de la covr de Parlement de Bordeavx portant inhibitions & deffenses à tous les Gentils-hommes de ce ressort, de porter les armes à la suite du sieur Duc d'Espernon à peine de privation de noblesse & autres plus grandes peines portées par ledit arrest1649
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Requisition1788
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Arre t1790
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Extrait de l'arre te1787
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Arrest de la Cour de Parlement, qui supprime l'ecrit intitule , Declaration de Sa Majeste Catholique au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre a la te te de ses troupes, pour favoriser les intere ts de Sa Majexte Tre s-Chre tienne, & la nation franc ʹoise declare ledit ecrit se ditieux, tendant a revolte, contraire a l'autorite du roy, & injurieux a la nation; et fait de fenses a toutes sortes de personnes de l'imprimer, vendre & distribuer, sous peine d'e tre poursuivis comme perturbateurs du repos public & criminels de leze-majeste . Du 26. may 1719. Extrait des registres de Parlement1719
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La response a la lettre de Monsievr le Prince1614
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Lettre1787
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Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 7 septembre 17871787
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Arrest De La Covr de Parlement de Bordeaux: Ensemble le Decret, contre les complices de la rupture des prisons de la Conciergerie & assassinat du Covcierge.1615
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Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre tre s-honore & souverain Seigneur1787
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Lettres de jussion: du 27 aou t 1787 ; adresse es au Parlement de Bordeaux, se ant a Libourne, pour l'enregistrement de l'edit portant cre ation d'assemble es provinciales en Guienne1787
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Tre s-humbles et tre s-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre tre s-honore & souverain Seigneur1788
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Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 6 mai 17881788
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Arrest du Parlement de Bordeaux, portant suppression d'une feu ille imprime e commenc ʹant par ces mots: Die XXV. Maii, in Festo S. Gregorii VII. Papae & Confessoris. Du 12. septembre 17291730
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Arrest de la cour de parlement de Bordeaux ensemble le decret, contre les complices de la rupture des prisons de la co[n]ciergerie & assassinat du concierge1615
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Parlement de Bordeaux: Lettres de jussion1787
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Arret de la cour de Parlement, portant inhibitions & de fenses a tous particuliers, de quelle qualite & conditions qu'il puissent e tre, de conduire dans les foires & marche s, ni de vendre aucuns jeunes veaux au-dessous de l'a ge de deux ans & pareillement a tous marchands bouchers, tant de la pre sente ville que dans l'e tendue du ressort de la cour, d'acheter, tuer, ni de biter des veaux, a peine de confiscation des viandes, & de cinq cens livres d'amendes, &c. : du 20 juillet 17871787
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Extrait des registres du Parlement de Bordeaux du 6 septembre 17871787
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Re quisition1788
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Arrset [sic] de la covr de Parlement de Bordeavx: portant que les forteresses construittes par le Duc d'Espernon sur les riuieres de Garonne & Dordoigne seront rasées, comme faites contre le seruice du roy & à la ruine du commerce1649
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Tre s-humbles et tre s-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre tre s-honore & souverain Seigneur1787
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Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 3 septembre 17871787
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