La Rochefoucauld d'Enville, Louis-Alexandre duc de

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  Opinions de M. le duc de La Rochefoucauld, député de Paris, sur le projet de finances présenté par le Comité des dix le 18 novembre 1789; et sur les banques publiques, le 9 décembre 17891789

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  Rapport fait au nom du Comité d'alienation sur le mode de paiement des domaines nationaux, le 10 septembre 17901790

  With France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'aliénation des biens nationaux

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  Décret rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant, sur la vente des domaines nationaux aux particuliers précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de la Rochefoucauld1790

  With France, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'aliénation des biens nationaux

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