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Paris (France). Châtelet | lit.salon

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Paris (France). Châtelet

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Le Stille de parleme[n]t. Auec l'instruction [et] forme de praticquer aux requestes du palays1532
With Jacques Nyverd
Acte de notoriété donné par monsieur le lieutenant civil sur la question si dans l'île de Saint Dominique en Amérique les esclaves nègres sont immeubles1706
Sentence de police, portant deffenses d'injurier & menacer les jurez controlleurs de la marchandise de foin lorsqu'ils se presenteront pour exercer leurs fonctions sur les pailles: extrait des registres du greffe de la Chambre de police du chastelet de Paris : du 13 may 17291729
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un ecrit imprimé ayant pour titre: Seconde lettre de m. l'archevêque de ** en réponse à la lettre d'un conseiller au Parlement, à être lacéré & brûlé en place de Gréve par l'exécuteur de la Haute-justice. Du quatre novembre mil sept cens cinquante-deux1752

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Le livre des constitucions demenées el Chastelet de Paris1883
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Sentence de police, portant deffenses d'injurier & menacer les jurez controlleurs de la marchandise de foin lorsqu'ils se presenteront pour exercer leurs fonctions sur les pailles: extrait des registres du greffe de la Chambre de police du chastelet de Paris : du 13 may 17291729
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Observations des clercs du Châtelet de Paris, en faveur de tous ceux qui ont travaillé pendant un certain tems auprès des ci-devant procureurs1790
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Suite de la procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris: sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789. : Imprimée par order de l'Assemblée nationale1790
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Extrait des registres de la chambre du conseil du Châtelet de Paris, du samedi 29 mai 17901790
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Adresse à la municipalité de Paris1790
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Sentence du Châtelet, qui condamne un livre imprimé en six volumes in-12, ayant pour titre: De la philosophie de la nature, à être lacéré & brûlé en place de Grěve par l'exécuteur de la haute-justice Du 9 septembre 17751775
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Acte de notoriété donné par monsieur le lieutenant civil sur la question si dans l'île de Saint Dominique en Amérique les esclaves nègres sont immeubles1706
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Jugement prévotal rendu en la chambre criminelle du Châtelet de Paris1789
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Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne deux ecrits imprimés in-douze, sans nom d'auteur, d'imprimeur, ni permission d'imprimer le premier ayant pour titre: Lettre sur le péché imaginaire, au sujet du mandement & instruction de monsieur l'archevêque de Paris; & le deuxiéme intitulé: Le péché imaginaire, seconde lettre. Extrait des registres du Chastelet. Du mardi neuf novembre mil sept cens cinquante-six1756
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Sentence du Châtelet de Paris, qui proroge au 20 du présent mois le terme des déménagemens1790
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Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un ecrit imprimé ayant pour titre: Seconde lettre de m. l'archevêque de ** en réponse à la lettre d'un conseiller au Parlement, à être lacéré & brûlé en place de Gréve par l'exécuteur de la Haute-justice. Du quatre novembre mil sept cens cinquante-deux1752
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Mémoire justificatif, pour Louis-Philippe d'Orléans, écrit et publié par lui-même, en réponse à la procédure du Châtelet1790
With Orléans, Louis Philippe Joseph duc d'
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Le Stille de parleme[n]t. Auec l'instruction [et] forme de praticquer aux requestes du palays1532
With Jacques Nyverd
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Mémoire pour Antoine Dion, fermier des Postes & pour les Administrateurs généraux des Postes, appellans: contre Madame de Balainvilliers, Madame Nouette, Me. Desplasses, Me. Michelin, & autres, intimés1772
With Antoine Dion
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Jugement rendu souverainement et en dernier ressort, dans l'affaire du Canada, par Messieurs les lieutenant general de police, lieutenant particulier et conseillers au Chatelet, et Siege presidial de Paris, Commissaires du Roi en cette partie, du 10 decembre 17631763
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Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris1899
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Sentence du Châtelet: qui condemne un livre imprimé ... ayant pour titre: De la philosophie de la nature ... Du 9 septembre 17751775
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Sentence du Chastelet de Paris qui bannit à perpétuité hors du royaume, le nommé Duval vicaire de la paroisse Saint Leu Saint Gilles, pour avoir fait le refus schismatique d'administrer le sacrement d'extrême-onction au sieur Leguay, prêtre, lors en danger de mort. Du 22 juillet 17621762
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Sentence du Chastelet, qui condamne deux écrits imprimés ... à être lacerés & brûlés en Place de Grève1763
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Discours prononcé par M. le Lieutenant-civil, à la séance du 26 mai 1790 imprimé par ordre de l'Assemblée nationale1790
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Sentence du Chastelet, qui condamne deux écrits imprimés ayant pour titre, l'un, Appel à la raison, l'autre, Nouvel appel à la raison, des écrits & libelles publiés par la passion contre les Jésuites de France, à être lacérés & brûlés en Place en Grève1762
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Adresse du Châtelet de Paris à l'Assemblée nationale1790
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Extrait des registres du Chastelet de Paris: Du mercredi dix novembre mil sept cens cinquante-six1756
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